Mentions légales


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Editeur du site :

Université Paris-Sorbonne

Directeur de la publication :

Barthélémy Jobert, Président de l’Université Paris-Sorbonne.

Hébergeur du site :

Service informatique de l’université Paris-Sorbonne, pôle des systèmes d’information

Service technique/Webmaster :

Université Paris-Sorbonne : sipr@listes.paris-sorbonne.fr

Ce site est sous la responsabilité du service de la communication de l’Université.

II. Conditions d’Utilisation du site

Toute consultation du site implique l’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation décrites ci-après.

1. Utilisation des articles du site

Le site du Centre Alfred Ernout et de l’équipe EA 4080 de l’Université de Paris-Sorbonne a un but exclusivement informatif et pédagogique pour les internautes qui l’utilisent.

Ce site est une œuvre protégée dont l’Editeur est l’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées lorsqu’elles sont strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et qu’elles sont conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tel est le cas de courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Toute reprise de contenu du site, y compris par courte citation, doit citer la source, clairement et sans équivoque, en indiquant les informations suivantes : « Ces données proviennent du site du Centre Alfred Ernout et de l’EA 4080 de l’Université de Paris-Sorbonne », URL du contenu cité, nom et prénom de l’auteur cité, titre du contenu cité, date de mise en ligne, et date de la dernière mise à jour.

Toute information contenue dans ce site ne peut être utilisée ou diffusée à des fins commerciales ou publicitaires.

2. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes est par principe autorisée pour tous les supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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Le Centre Alfred Ernout et l’EA 4080 ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait non conforme à l’objet du site Internet.

3. Droit applicable

Le site Internet et les présentes conditions générales sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, le tribunal administratif de Paris sera seul compétent pour connaître de ce litige.

4. Limitation de responsabilité

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5. Mise à jour

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.